Conformite Europeen

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• Certificat de conformité (automobile) — Le certificat de conformité est un document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d’usine, attestant de leur conformité aux directives et règlements de la Communauté Européenne (CE), conformité obligatoire pour pouvoir rouler légalement… …   Wikipédia en Français

• Office Européen des Brevets — L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin, Vienne et Bruxelles. Il a été… …   Wikipédia en Français

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• Comité européen de normalisation — Le CEN ou Comité européen de normalisation (en anglais European Committee for Standardization ; en allemand Europäisches Komitee für Normung), dont le siège se situe à Bruxelles, fut créé en 1961 afin d harmoniser les normes élaborées en… …   Wikipédia en Français

• Attestation De Conformité Sanitaire (ACS) — Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

• Attestation de Conformite Sanitaire (ACS) — Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

• Attestation de Conformité Sanitaire — (ACS) Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

• Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) — Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

• Attestation de conformité sanitaire (acs) — Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

• Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers — Centre européen de recherches et de formation aux arts verriers La Plateforme Verrière de Vannes le Châtel, concept fondateur du Centre européen de recherches et de formation aux arts verriers (CERFAV) s’est construit autour de la volonté de… …   Wikipédia en Français